Déposée le 25 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AESEA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ORGA-PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AESEA GROUP domicilié(e) 1 Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 235 807 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque ORGA-PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 28 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601752 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28
Inscription le 28 mai 2013 - Changement de dénomination n°601753 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2014 n°2571006 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-03
Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits pour lutter contre les parasites des plantes. Produits fongicides. Machines agricoles pour répandre, diffuser et pulvériser des produits chimiques, notamment des engrais, sur les plantes et les cultures.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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